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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIVAL
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CULTIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CULTIVAL
CULTIVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3704529
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2030
CULTIVAL de CULTIVAL

Présentation de la marque CULTIVAL

Déposée le 13 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIVAL domicilié(e) 42 rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 945 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CULTIVAL, Mme ROVELAS Isabelle domicilié(e) 42 rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France.

La marque CULTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTIVAL arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.


CULTIVAL, SAS - 42 rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France - SIREN 429945447


CULTIVAL, Mme ROVELAS Isabelle - 42 rue des Jeûneurs - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 30 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584310 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30

Inscription le 28 octobre 2013 - Concession de licence n°612007 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2019 n°2734972 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-30

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.