Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER
CULTIVA SA

Numéro de dépôt :
3217177
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2013
NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER de CULTIVA

Présentation de la marque NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER

Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CULTIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTIVA domicilié(e) 14, Rue Jean Foucaud,69120 VAULX en VELIN - 69120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTIVA domicilié(e) 14, rue Jean Foucaud,69120 VAULX en VELIN - 69120 - France.

La marque NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER est expirée depuis le 20 mars 2013.

CULTIVA a également déposé les autres marques suivantes : ECO-TERRE , COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS. , JARDITERRE , NATURA-FRANCE , FUMIER D'AUTREFOIS , PAILLIS-FERTILISATEUR , PAILLIS-COLOR , PAILLIS-BOIS


CULTIVA SA - 14, Rue Jean Foucaud,69120 VAULX en VELIN - 69120 - France


CULTIVA - 14, rue Jean Foucaud,69120 VAULX en VELIN - 69120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Engrais pour les terres produits chimiques destinés à l'agriculture. Produits agricoles. Horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Transformation des produits agricoles d'autrui.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.