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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTISOL
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CULTISOL VOTRE JARDIN LE MERITE BIEN !
Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTISOL VOTRE JARDIN LE MERITE BIEN !
CULTISOL SAS

Numéro de dépôt :
97691828
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2017

Présentation de la marque CULTISOL VOTRE JARDIN LE MERITE BIEN !

Déposée le 11 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CULTISOL VOTRE JARDIN LE MERITE BIEN ! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTISOL domicilié(e) ZA LE CHÂTELET,35310 SAINT THURIAL (dossier no 2348408) - 35310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 494 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTISOL domicilié(e) ZA LE CHÂTELET,35310 SAINT THURIAL (dossier no 2348408) - 35310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTISOL VOTRE JARDIN LE MERITE BIEN ! est expirée depuis le 6 août 2017.

CULTISOL a également déposé les autres marques suivantes : PAYSAGIA , CULTISOL , AQUAFILMA , BATIFILMA , GÉOPLUS , ISOFILMA , GARDENCO , JARDILIA , WORKA , CULTISOL


CULTISOL SAS - ZA LE CHÂTELET,35310 SAINT THURIAL (dossier no 2348408) - 35310 - France - SIREN 409494044


CULTISOL - ZA LE CHÂTELET,35310 SAINT THURIAL (dossier no 2348408) - 35310 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2007 n°2348408 - Publication au BOPI 2007-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664024 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques Cordes ; ficelles ; filets ; tentes bâches ; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; voile de protection, sac ramassage déchets Produits agricoles, horticoles, forestiers à savoir: films de forçage ; films de paillage toutes cultures ; films de paillage: spécial fraises, spécial salades, spécial haies ; toile de paillage spéciale bocage ; films de croissance ; housses de croissance ; manchons anti rongeurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.