Déposée le 6 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTISOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTISOL domicilié(e) ZA LE CHÂTELET, BP 20, MORDELLES,35310 SAINT THURIAL - 35310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 494 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTISOL domicilié(e) ZA LE CHÂTELET, BP 20, MORDELLES,35310 SAINT THURIAL - 35310 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULTISOL SAS - ZA LE CHÂTELET, BP 20, MORDELLES,35310 SAINT THURIAL - 35310 - France - SIREN 409494044
CULTISOL - ZA LE CHÂTELET, BP 20, MORDELLES,35310 SAINT THURIAL - 35310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664024 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.
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