Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAFILMA
CULTISOL SAS

Numéro de dépôt :
3476139
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2017
AQUAFILMA de CULTISOL

Présentation de la marque AQUAFILMA

Déposée le 18 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAFILMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTISOL domicilié(e) Z.A. LE CHATELET,35310 SAINT-THURIAL - 35310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 494 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTISOL domicilié(e) Z.A. LE CHATELET,35310 SAINT-THURIAL - 35310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFILMA est expirée depuis le 18 janvier 2017.

CULTISOL a également déposé les autres marques suivantes : PAYSAGIA , CULTISOL , BATIFILMA , GÉOPLUS , ISOFILMA , GARDENCO , JARDILIA , WORKA , CULTISOL , ADESIVA


CULTISOL SAS - Z.A. LE CHATELET,35310 SAINT-THURIAL - 35310 - France - SIREN 409494044


CULTISOL - Z.A. LE CHATELET,35310 SAINT-THURIAL - 35310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664024 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques.