Présentation de la marque MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN NORMANDIE
Déposée le 5 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CultiMer France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CultiMer France domicilié(e) ZA Les Rolandières, BP 52 - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 057 911 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CultiMer France, SAS - ZA Les Rolandières, BP 52 - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France - SIREN 420057911
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2014 n°2573669 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-12
Produits de l'imprimerie, photographies. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Articles de papeterie. Récipients d'emballage en matière plastique. Poisson, crustacés (non vivants). Produits de la mer : moules, huîtres, coquillages, mollusques. Crustacés vivants, animaux vivants : moules, huîtres, coquillages, mollusques, crustacés, poissons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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