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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIMER FRANCE
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MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN CÔTE D'OPALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN CÔTE D'OPALE
CULTIMER FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3333355
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2015
MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN CÔTE D\'OPALE de CULTIMER FRANCE

Présentation de la marque MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN CÔTE D'OPALE

Déposée le 5 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIMER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN CÔTE D'OPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIMER FRANCE domicilié(e) ZA LES ROLANDIERES, BP 52,35120 DOL DE BRETAGNE - 35120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 057 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARGOS INNOVATION domicilié(e) 55 RUE ARISTIDE BRIAND,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France.

La marque MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN CÔTE D'OPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN CÔTE D'OPALE est expirée depuis le 5 janvier 2015.

CULTIMER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULTIMER , MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN BAIE DE SAINT-BRIEUC , 13 à la douzaine ! , MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN NORMANDIE


CULTIMER FRANCE SAS - ZA LES ROLANDIERES, BP 52,35120 DOL DE BRETAGNE - 35120 - France - SIREN 420057911


CABINET ARGOS INNOVATION - 55 RUE ARISTIDE BRIAND,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Produits de l'imprimerie, photographies. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Articles de papeterie. Récipients d'emballage en matière plastique. Poisson, crustacés (non vivants). Produits de la mer : moules, huîtres, coquillages, mollusques. Crustacés vivants, animaux vivants : moules, huîtres, coquillages, mollusques, crustacés, poissons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.