Marque enregistrée - Marque en vigueur

13 à la douzaine !
CULTIMER FRANCE

Numéro de dépôt :
4483556
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
13 à la douzaine ! de CULTIMER FRANCE

Présentation de la marque 13 à la douzaine !

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par CULTIMER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 13 à la douzaine ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est CULTIMER FRANCE domicilié(e) ZA Les Rolandières - 35120 - Dol de Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTIMER FRANCE, Monsieur Didier BEZANCON domicilié(e) ZA Les Rolandières - 35120 - Dol de Bretagne - France.

La marque 13 à la douzaine ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 à la douzaine ! arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

CULTIMER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULTIMER , MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN BAIE DE SAINT-BRIEUC , MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN CÔTE D'OPALE , MOULES DE BOUCHOT ÉLEVÉES EN NORMANDIE


CULTIMER FRANCE - ZA Les Rolandières - 35120 - Dol de Bretagne - France


CULTIMER FRANCE, Monsieur Didier BEZANCON - ZA Les Rolandières - 35120 - Dol de Bretagne - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.