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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIMER FRANCE PRODUCTEURS ASSOCIES
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MERVEILLES DE LA MANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERVEILLES DE LA MANCHE
CULTIMER FRANCE PRODUCTEURS ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4099446
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2024
MERVEILLES DE LA MANCHE de CULTIMER FRANCE PRODUCTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque MERVEILLES DE LA MANCHE

Déposée le 20 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIMER FRANCE PRODUCTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MERVEILLES DE LA MANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULTIMER FRANCE PRODUCTEURS ASSOCIES domicilié(e) ZONE ARTISANALE DES ROLANDIERES - 35120 - DOL-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 057 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque MERVEILLES DE LA MANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVEILLES DE LA MANCHE est expirée depuis le 20 juin 2024.


CULTIMER FRANCE PRODUCTEURS ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée - ZONE ARTISANALE DES ROLANDIERES - 35120 - DOL-DE-BRETAGNE - France - SIREN 420057911


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Huîtres vivantes.