Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CULTIMER
CULTIMER 50, Producteurs Associés (S.A.R.L.) Capital Variable

Numéro de dépôt :
98747871
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
COUTANCES

Présentation de la marque CULTIMER

Déposée le 26 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CULTIMER 50 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « CULTIMER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CULTIMER 50 domicilié(e) 20. Rue de bel air, 50560 GOUVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 622 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTIMER 50, Producteurs Associés (S.A.R.L. Capital Variable) représentée par J. GODEFROY gérant - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


CULTIMER 50, Producteurs Associés (S.A.R.L.) Capital Variable - 20. Rue de bel air, 50560 GOUVILLE SUR MER - France - SIREN 408622108


CULTIMER 50, Producteurs Associés (S.A.R.L. Capital Variable) représentée par J. GODEFROY gérant - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340344 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Produits de la mer : moules, huîtres, coquillages, mollusques, crustacés, poissons. Produits à base de produits de la mer (moules, huîtres, coquillages, mollusques, crustacés, poissons) Animaux vivants : moules, huîtres, coquillages, mollusques, crustacés, poissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.