Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CULTIMAT
Numéro de dépôt :
1551153
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
08/09/1999
Présentation de la marque CULTIMAT
Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CULTI-MAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CULTIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CULTIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIMAT est expirée depuis le 8 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09