Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATEX FONCTIONNE AU QUART DE TOUR
M. CULLOT Serge

Numéro de dépôt :
1102029
Date de dépôt :
28/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri Chalon sur Saône

Présentation de la marque NOVATEX FONCTIONNE AU QUART DE TOUR

Déposée le 28 juin 1979 par monsieur CULLOT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Chalon sur Saône), la marque française « NOVATEX FONCTIONNE AU QUART DE TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CULLOT Serge domicilié(e) rue du Mont Avril "Montbogre" à SAINT DESERT - CIDEX 1551 - 71390 BUXY. - France.

La marque NOVATEX FONCTIONNE AU QUART DE TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVATEX FONCTIONNE AU QUART DE TOUR est expirée depuis le 28 juin 1989.


M. CULLOT Serge - rue du Mont Avril "Montbogre" à SAINT DESERT - CIDEX 1551 - 71390 BUXY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Meuble en métal de présentation