Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoClear
CULLIGAN FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4248185
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2026
SoClear de CULLIGAN FRANCE

Présentation de la marque SoClear

Déposée le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SoClear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE domicilié(e) sise 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 658 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FRIANT, Responsable Juridique, CULLIGAN FRANCE domicilié(e) 2 rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France.

La marque SoClear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoClear arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

CULLIGAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULLIGAN , WATER BAR BY CULLIGAN , Diane , EURO-CLEER , LA MAISON DE L EAU , Bubble Tree , C IZY , CULLIGAN IZY , Le calcaire mais quel calvaire , L'EAU DEBARRASSEE DU CALCAIRE EN TROP PAR CULLIGAN


CULLIGAN FRANCE, SAS - sise 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 478658503


Claude FRIANT, Responsable Juridique, CULLIGAN FRANCE - 2 rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

– appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; filtres pour l'eau potable ; réservoirs d'eau sous pression ; filtres (partie d'installation domestique ou industrielle) ; fontaines ; appareils et machines pour la purification de liquides ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets de canalisation.

– boissons non alcooliques ; eaux de table ; eaux gazeuses.

– équipement de cuisines ; installation, entretien et réparateurs d'appareils de bureau.

– traitement de l'eau.