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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE
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L'eau de qualité tout au long de l'année
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'eau de qualité tout au long de l'année
CULLIGAN FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3803929
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
L\'eau de qualité tout au long de l\'année de CULLIGAN FRANCE

Présentation de la marque L'eau de qualité tout au long de l'année

Déposée le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'eau de qualité tout au long de l'année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE domicilié(e) sise 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 658 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude QUINIOU, Responsable juridique, CULLIGAN FRANCE domicilié(e) 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France.

La marque L'eau de qualité tout au long de l'année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'eau de qualité tout au long de l'année est expirée depuis le 4 février 2021.

CULLIGAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULLIGAN , WATER BAR BY CULLIGAN , Diane , EURO-CLEER , LA MAISON DE L EAU , SoClear , Bubble Tree , C IZY , CULLIGAN IZY , Le calcaire mais quel calvaire


CULLIGAN FRANCE, SAS - sise 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 478658503


Claude QUINIOU, Responsable juridique, CULLIGAN FRANCE - 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

– appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; filtres pour l'eau potable ; réservoirs d'eau sous pression ; filtres (partie d'installation domestique ou industrielle) ; fontaines ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; réchauffeurs d'eau ; refroidisseurs de liquides ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets de canalisation ;

– boissons non alcooliques ; eaux de table ; eaux gazeuses ;

– équipement de cuisines ; installation, entretien et réparateurs d'appareils de bureau ;

– traitement de l'eau.