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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE
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Diane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diane
CULLIGAN FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3964691
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2022
Diane de CULLIGAN FRANCE

Présentation de la marque Diane

Déposée le 26 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Diane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE domicilié(e) sise 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 658 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FRIANT, CULLIGAN FRANCE domicilié(e) 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France.

La marque Diane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diane est expirée depuis le 26 novembre 2022.

CULLIGAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULLIGAN , WATER BAR BY CULLIGAN , EURO-CLEER , LA MAISON DE L EAU , SoClear , Bubble Tree , C IZY , CULLIGAN IZY , Le calcaire mais quel calvaire , L'EAU DEBARRASSEE DU CALCAIRE EN TROP PAR CULLIGAN


CULLIGAN FRANCE, S.A.S. - sise 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 478658503


Claude FRIANT, CULLIGAN FRANCE - 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

– installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement en eau ; filtres pour l'eau potable ; réservoirs d'eau sous pression ; filtres (partie d'installation domestique ou industrielle) ; fontaines ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; réchauffeurs d'eau ; refroidisseurs de liquides ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets de canalisation ;

– boissons non alcooliques ; eaux de table ; eaux gazeuses ;

– équipement de cuisines ; installation, entretien et réparateurs d'appareils de bureau ;

– traitement de l'eau.