Déposée le 30 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CULINARI MUNDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVENCE INGRÉDIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CULINARI MUNDI domicilié(e) ZA DE PENTAPARC, 16 RUE JEAN GUYOMARC'H - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 046 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULINARI MUNDI, M. DROPSY ERIC domicilié(e) ZA DE PENTAPARC, 16 RUE JEAN GUYOMARC'H - 56000 - VANNES - France.
La marque PROVENCE INGRÉDIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULINARI MUNDI, EURL - ZA DE PENTAPARC, 16 RUE JEAN GUYOMARC'H - 56000 - VANNES - France - SIREN 448046516
CULINARI MUNDI, M. DROPSY ERIC - ZA DE PENTAPARC, 16 RUE JEAN GUYOMARC'H - 56000 - VANNES - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives noires et cassées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ olives noires et cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'oilve) ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ huile d'olive de Provence ”, ou des appellations d'origine protégée “ huile d'olive de Haute-Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine de petit épeautre), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; farine de petit épeautre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ farine de petit épeautre de Haute Provence ” ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois-en-Provence ” et “ les Baux de Provence ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine réglementée “ eau de vie de vin originaire de Provence ” et “ eau de vie de marc originaire de Provence ”.
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