Déposée le 5 décembre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CULINARI MUNDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DÉCORS & INCLUSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CULINARI MUNDI domicilié(e) ZA DE PENTAPARC, 16 RUE JEAN GUYOMARC'H - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 046 516 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CULINARI MUNDI, M. DROPSY ERIC domicilié(e) ZA DE PENTAPARC, 16 RUE JEAN GUYOMARC'H - 56000 - VANNES - France.
La marque DÉCORS & INCLUSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULINARI MUNDI, EURL - ZA DE PENTAPARC, 16 RUE JEAN GUYOMARC'H - 56000 - VANNES - France - SIREN 448046516
CULINARI MUNDI, M. DROPSY ERIC - ZA DE PENTAPARC, 16 RUE JEAN GUYOMARC'H - 56000 - VANNES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2015 n°2600538 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs et ovoproduits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits et biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; croûtons, chapelure, crumbles ; gaufres ; gaufrettes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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