Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCEANE
CULIFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93484625
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2013

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE domicilié(e) 70800 SAINT-LOUP S/SEMOUSE (dossier no 2248599) - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 634 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2248599) - 75008 - France.

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 4 septembre 2013.

CULIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULIFRANCE , CULIFRANCE , NEVELT , SIRENE , ALTIS , OCEANE , LA GUILDE DE LA CUISINE , THERMIDOR , CULIPREST


CULIFRANCE, Société Anonyme - 70800 SAINT-LOUP S/SEMOUSE (dossier no 2248599) - 70800 - France - SIREN 309634889


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2248599) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2003 n°2248599 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

- Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en en matières plastiques