Déposée le 23 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE domicilié(e) Avenue Jacques Parisot,70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 634 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque NEVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CULIFRANCE Société anonyme - Avenue Jacques Parisot,70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France - SIREN 309634889
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 4 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°425486 - Publication au BOPI 2006-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lavabos, éviers, baignoires. Garnitures de baignoires. Cabines de douches. Chasses d'eau. Ustensiles de cuisson électriques. Appareils et installations de cuisson. Appareils et installation de réfrégiration. Hottes d'aération. Armatures de fours. Meubles. Meubles de salle de bains. Meubles de cuisines. Armoires, fauteuils, chaises. Meubles de rangement. Portes de meubles, rayons de meubles. Rayonnages. Miroirs (glaces). Buffets. Commodes. Etagères. Présentoirs (meubles). Construction ; réparation de meubles de cuisine et de salle de bain ; service d'installation de meubles de cuisine et de salle de bain. Services d'installation de meubles, de meubles de cuisine et de salle de bain. Services de réparation d'équipements de cuisine et de salle de bain. Services d'installation et de réparation d'appareils électriques. Entretien, réparation et installation de système sanitaires, de chauffage, de ventilation et de réfrigération, de plomberie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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