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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE
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ALTIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTIS
CULIFRANCE, Société Anonyme Ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3255637
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALTIS de CULIFRANCE

Présentation de la marque ALTIS

Déposée le 6 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE domicilié(e) Avenue Jacques Parisot,70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 634 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CULIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULIFRANCE , CULIFRANCE , NEVELT , SIRENE , OCEANE , OCEANE , LA GUILDE DE LA CUISINE , THERMIDOR , CULIPREST


CULIFRANCE, Société Anonyme Ayant son siège social - Avenue Jacques Parisot,70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France - SIREN 309634889


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 17 août 2004 - Rejet total n°397808 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Meubles. Meubles de cuisine et de salle de bains. Armoires, fauteuils, chaises. Meubles de rangement. Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces). Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la salle de bain. (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Balais, brosses, éponges, boîtes à savons, porte savons, distributeurs de savons, distributeurs de papier hygiènique, porte brosse à dents, gobelets (non en métaux précieux), verres (récipients) porte-éponges, porte serviettes (non en métaux précieux).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.