Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHAISERAIE
Numéro de dépôt :
1183954
Date de dépôt :
10/06/1981
Lieu de dépôt :
REIMS
Présentation de la marque LA CHAISERAIE
Déposée le 10 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUIVRERIE REMOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LA CHAISERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CHAISERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CHAISERAIE est expirée depuis le 10 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11