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Marques déposées par la société CUISSET Gérard et Nathalie
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CHATEAU MARION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARION
CUISSET Gérard et Nathalie

Numéro de dépôt :
95569590
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque CHATEAU MARION

Déposée le 24 avril 1995 par la société CUISSET Gérard et Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MARION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société CUISSET Gérard et Nathalie domicilié(e) 24240 SAUSSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 230 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUISSET Gérard - France.

La marque CHATEAU MARION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MARION est expirée depuis le 24 avril 2005.


CUISSET Gérard et Nathalie - 24240 SAUSSIGNAC - France - SIREN 334230638


CUISSET Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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