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Marques déposées par CUISSET Bertrand - Jacques - Gabriel
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ORTHO - FLEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO - FLEX
CUISSET Bertrand - Jacques - Gabriel

Numéro de dépôt :
1626638
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2000

Présentation de la marque ORTHO - FLEX

Déposée le 12 novembre 1990 par CUISSET Bertrand - Jacques - Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHO - FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUISSET Bertrand - Jacques - Gabriel, domicilié(e) 75 rue de Sèvres, 92410 VILLE D'AVRAY - France.

La marque ORTHO - FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO - FLEX est expirée depuis le 12 novembre 2000.

CUISSET Bertrand - Jacques - Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : URGENCE PIEDS , S.O.S. PIEDS , DYNAMIQUE SANTE , ASSISTANCE PIEDS


CUISSET Bertrand - Jacques - Gabriel - 75 rue de Sèvres, 92410 VILLE D'AVRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

- Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture