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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CUISIPLAN LYON
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cuisiplan
Marque expirée - Marque en non vigueur

cuisiplan
CUISIPLAN LYON EURL

Numéro de dépôt :
3632040
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/02/2019
cuisiplan de CUISIPLAN LYON

Présentation de la marque cuisiplan

Déposée le 24 février 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CUISIPLAN LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « cuisiplan »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CUISIPLAN LYON domicilié(e) 5 Rue Pierre Mendès France,69120 VAUX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 748 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Guillaume MONIN CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON domicilié(e) 174 Rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuisiplan est expirée depuis le 24 février 2019.


CUISIPLAN LYON EURL - 5 Rue Pierre Mendès France,69120 VAUX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 487748584


Jean-Guillaume MONIN CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE LYON - 174 Rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509927 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Pierre, marbre, granit, matériaux composites en quartz ;

Elément de mobilier pour la cuisine et les sanitaires, plan de travail ;

Installation de mobilier de cuisine.