Présentation de la marque LE CLUB DES GASTRONAUTES
Déposée le 13 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINISSIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CLUB DES GASTRONAUTES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINISSIME domicilié(e) 2 route de Saint Gilles - 68230 - TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 034 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB DES GASTRONAUTES est expirée depuis le 13 octobre 2019.
CUISINISSIME a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONAUTE
CUISINISSIME, SAS - 2 route de Saint Gilles - 68230 - TURCKHEIM - France - SIREN 514034479
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527825 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; robots de cuisine électriques ; machines à beurre ; appareils pour tirer la bière sous pression ; pompes à bière ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; rince-bouteilles ; moulin à café (autres qu'à main) ; couteaux électriques ; fouets et presse-fruits électriques à usage ménager ; hache-viande (machines) ; machines à râper les légumes ; malaxeurs pour la cuisine ; broyeurs d'ordures.
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; casse-noix ; ouvre-boîtes non électriques ; coupe-légumes ; ouvre-huîtres ; hache-viande.
Disques compacts (audio-vidéo) ; DVD ; disques acoustiques ; logiciels d'éducation et de divertissement dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement.
Livres de cuisine ; livre de recettes ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou le ménage) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, publications, journaux, périodiques, catalogues, prospectus, étiquettes non en tissus, emballages et enveloppes pour bouteilles, boîtes en carton ou en papier, calendriers, cartes géographiques, serviettes de table, de toilette, nappes et napperons en papier ; manuels d'explication ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Bustes en pierre, en béton ou en marbre ; monuments non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques.
Meubles, dessertes ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; cadres (encadrements) ; décorations en matières plastiques pour aliments ; bancs (meubles) ; fermetures de bouteilles et de récipients non métalliques ; emballages en bois pour bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de liège ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques, non en métaux précieux) ; récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) ; ustensiles de cuisson non électriques ; assiettes, bols, bouteilles, tasses, gobelets ; louches ; plats, gamelles, cruches, casseroles, marmites ; poêles à frire ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; pelles à tartes, couvercles de plats, passoires, rouleaux à pâtisserie ; carafes ; services à café ; récipients à boire, récipients calorifuges pour les aliments, bocaux, becs verseurs, coquetiers ; coupes à fruits ; porte-couteaux ; moule à gâteaux ; seaux à glace ; cloches à fromage ; cloches à beurre, beurriers ; chopes à bières ; boîte à thé, boîte à pain, boîte à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; planches à découper pour la cuisine ; dessous de plats (ustensiles de tables) ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; boîtes en verre ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons, bouchons de verre ; batteurs non électriques ; percolateurs à café non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; lèchefrites ; légumiers ; porte-cartes de menus ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; balais, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir verre (récipient), verre à boire, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bustes et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; non-tissés (textiles) ; serviettes de tables en matières textiles ; chemins de tables et tapis de table en matières textiles.
Viande, volaille (viande), charcuterie, salaisons, gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, œufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de volaille, de charcuterie, de salaisons, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), semences ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.
Bières ; boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruits, boissons aux extraits de fruits et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; cocktails sans alcool, apéritifs sans alcool ; sodas, limonades ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; eaux de source, minérales et gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).
Crémant d'Alsace et tous autres vins d'Alsace, eaux-de-vie de fruits d'Alsace et plus généralement vins, apéritifs (avec alcool), eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs) et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Vente au détail, vente en gros et vente en ligne d'appareils électriques et non électriques pour la cuisine, de couverts, de disques compacts, de DVD de recettes de cuisine, de livres de cuisine et de recettes, d'imprimés, d'objets pour la décoration de la table, d'ustensiles et de récipients pour la cuisson, pour la cuisine et le ménage, de linge de table. Organisation de concours et d'expositions à buts publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet et plus généralement services de publicité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques.
Services d'installation et de réparation de meubles et d'équipement de cuisine.
Diffusion par réseaux de télécommunications d'informations et de données relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et à la gastronomie ; fourniture d'accès à des réseaux de données notamment à Internet, aux forums d'Internet, au Web (www) ; émissions télévisées et radiophoniques ; fournitures de forums de discussions sur l'Internet ; réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles).
Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; fourniture de recettes ou de cours de cuisine à partir de sites Web Internet ; publication et édition de recettes de cuisine et de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de restauration, de cafés-restaurants, de cafétérias, de restaurants à service rapide et permanent, de restaurants libre-service, de dégustation ; services de bars ; services de traiteur ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; services hôteliers ; location de salles de réunion ; information et conseil en matière de cuisine.
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