Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÉRIGORD HUMUS
CUISINIER Gérard

Numéro de dépôt :
1484075
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque PÉRIGORD HUMUS

Déposée le 15 avril 1986 par CUISINIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PÉRIGORD HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUISINIER Gérard, domicilié(e) 2, rue Jean Moulin, PRIGONRIEUX, 24130 LA FORCE.agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. Périgord humus en formation. - France.

La marque PÉRIGORD HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉRIGORD HUMUS est expirée depuis le 15 avril 1996.


CUISINIER Gérard - 2, rue Jean Moulin, PRIGONRIEUX, 24130 LA FORCE.agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. Périgord humus en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Produits lombricols.