Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CUISINIER David
/
LE FOUILLEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOUILLEUR
M. CUISINIER David
M. GUILLEMIER Gael

Numéro de dépôt :
4011689
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2023
LE FOUILLEUR de CUISINIER David

Présentation de la marque LE FOUILLEUR

Déposée le 5 juin 2013 par monsieur CUISINIER David et monsieur GUILLEMIER Gael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE FOUILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur CUISINIER David domicilié(e) 7 rue de la République - 91690 - BOISSY SOUS ST YON - France et monsieur GUILLEMIER Gael domicilié(e) 3 Rue des Champs Gaudreville - 28310 - GOMMERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHARBIT Candice domicilié(e) 56 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque LE FOUILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUILLEUR est expirée depuis le 5 juin 2023.


M. CUISINIER David - 7 rue de la République - 91690 - BOISSY SOUS ST YON - France

M. GUILLEMIER Gael - 3 Rue des Champs Gaudreville - 28310 - GOMMERVILLE - France


Mme CHARBIT Candice - 56 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690956 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Détecteurs de métaux et articles pour la détection ;

Produits de l'imprimerie (brochures, revues, prospectus, magazines) ;

Activités sportives et culturelles, organisation de concours sportifs ou divertissement, publication et édition de livres, magazines et revues.