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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINES JEAN DANIEL
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CUISINES JEAN DANIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES JEAN DANIEL
CUISINES JEAN DANIEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3912096
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
CUISINES JEAN DANIEL de CUISINES JEAN DANIEL

Présentation de la marque CUISINES JEAN DANIEL

Déposée le 10 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINES JEAN DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES JEAN DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINES JEAN DANIEL domicilié(e) 13 Voie de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme - 76500 - ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 750 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLANTROU, de La BRUNIERE & Associés, M. MABILLE Arnaud domicilié(e) Immeuble Edison, 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque CUISINES JEAN DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES JEAN DANIEL est expirée depuis le 10 avril 2022.


CUISINES JEAN DANIEL, Société par actions simplifiée - 13 Voie de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme - 76500 - ELBEUF - France - SIREN 085750180


Cabinet PLANTROU, de La BRUNIERE & Associés, M. MABILLE Arnaud - Immeuble Edison, 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Meubles, à savoir meubles pour cuisines, salles de bains et rangement ;

Restauration, rénovation de mobilier de cuisines, salles de bains et rangement.