CUISINES JEAN DANIEL
Présentation de la marque CUISINES JEAN DANIEL
Déposée le 10 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINES JEAN DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES JEAN DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUISINES JEAN DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES JEAN DANIEL est expirée depuis le 10 avril 2022.
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31