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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUISINES ET BAINS PERRIN
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CUISINES ET BAINS PERRIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES ET BAINS PERRIN
CUISINES ET BAINS PERRIN SARL

Numéro de dépôt :
94551879
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque CUISINES ET BAINS PERRIN

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUISINES ET BAINS PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CUISINES ET BAINS PERRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUISINES ET BAINS PERRIN domicilié(e) 25390 ORCHAMPS-VENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIN - France.

La marque CUISINES ET BAINS PERRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES ET BAINS PERRIN est expirée depuis le 11 octobre 2004.


CUISINES ET BAINS PERRIN SARL - 25390 ORCHAMPS-VENNES - France - SIREN 672820990


PERRIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Meubles Appareils de cuisson, de réfrigération Machines

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.