Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cuisines Debard
/
cuisines debard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuisines debard
Cuisines Debard, SARL

Numéro de dépôt :
3930722
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
cuisines debard de Cuisines Debard

Présentation de la marque cuisines debard

Déposée le 29 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cuisines Debard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuisines debard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cuisines Debard domicilié(e) Zone concept Habitat, Plaine de Bleu - 43000 - POLIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 113 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick DEBARD domicilié(e) 33 Place du Breuil - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque cuisines debard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuisines debard est expirée depuis le 29 juin 2022.


Cuisines Debard, SARL - Zone concept Habitat, Plaine de Bleu - 43000 - POLIGNAC - France - SIREN 483113551


Yannick DEBARD - 33 Place du Breuil - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; barbecues, capteurs solaires (chauffage), chaudières à bouilleur, appareils de climatisation, four à bois, foyers à bois, foyers à gaz, foyers à l'éthanol, poêles à bois, poêles à pellet, pompes à chaleur, appareils de géothermie (chauffage), appareils de ventilation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Installation, entretien et réparation d'appareils électroménagers. Installation, entretien et réparation de machines. Restauration de mobilier.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).