Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) CUISINES DANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « cuisines DANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINES DANET domicilié(e) ZI Sud, Route de Pontivy, 22600 LOUREAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles FERREL CUISINES DANET - France.
La marque cuisines DANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036297.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINES DANET (S.A.) - ZI Sud, Route de Pontivy, 22600 LOUREAC - France
M. Charles FERREL CUISINES DANET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Inscription le 6 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460505 - Publication au BOPI 2007-09-06
Inscription le 6 septembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°460504 - Publication au BOPI 2007-09-06
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Meubles de cuisine, salle de bains, agencement d'intérieur : banques d'accueil, bars, comptoirs, placards, rayonnages. Service d'installation : pose de cuisines, salle de bains et aménagement intérieur Service de transmission d'information par réseau internet.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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