Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINES & BAINS INDUSTRIES
/
ARTHUR BONNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR BONNET
CUISINES & BAINS INDUSTRIES, Société par actions simplifiée, Route de Nantes

Numéro de dépôt :
3827460
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
ARTHUR BONNET de CUISINES & BAINS INDUSTRIES

Présentation de la marque ARTHUR BONNET

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINES & BAINS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHUR BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINES & BAINS INDUSTRIES domicilié(e) - 85660 - SAINT PHILBERT DE BOUAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 295 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux domicilié(e) 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque ARTHUR BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR BONNET est expirée depuis le 29 avril 2021.

CUISINES & BAINS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CULIREV , CULIKIT , ARTHUR BONNET EN CUISINE TOUT EST AFFAIRE DE GOÛT , COMERA CUISINES, FAITES VOUS PLAISIR , COMERA , ARTHUR BONNET VIVRE LA CUISINE , ARTHUR BONNET , Arthur Bonnet Cuisine & Rangement , Arthur Bonnet Vivre la cuisine , Arthur Bonnet Cuisine & Rangement


CUISINES & BAINS INDUSTRIES, Société par actions simplifiée, Route de Nantes - 85660 - SAINT PHILBERT DE BOUAINE - France - SIREN 409295227


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux - 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Meubles, notamment meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines, de salles de bain ; de bureaux, de lingeries ou de dressings ; meubles de rangement ; plans de travail, plans de cuisson, plans de toilette ; meubles de rangement ; placards ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; bibliothèques ; comptoirs (tables) ; tables ; éléments et buffets de cuisines ; dessertes ; portes de meubles ; étagères ; glaces (miroirs) ; cadres ;

Services d'installation de cuisines, de salles de bain, de bureaux, de lingeries ou de dressings selon plans ; services d'installation de meubles de rangement ; information en matière d'installation de cuisines, de salles de bain, de bureaux, de lingeries ou de dressings et de meubles de rangement ;

Etablissement de plans d'agencement, de décoration et d'installations de cuisines, de salles de bain, de bureaux, de lingeries ou de dressings et de meubles de rangement.