Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
andrée Cesa
CUISINES BAINS CESA SARL
Numéro de dépôt :
3384727
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque andrée Cesa
Déposée le 10 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUISINES BAINS CESA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « andrée Cesa »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUISINES BAINS CESA domicilié(e) 147, 149 avenue Jean Jaurès,47200 MARMANDE - 47200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 311 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JURI-LAWYERS CONSULTANTS Maître Jean-Louis BALLEREAU domicilié(e) 52, rue du Docteur Courret,47200 MARMANDE - 47200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINES BAINS CESA SARL - 147, 149 avenue Jean Jaurès,47200 MARMANDE - 47200 - France - SIREN 351311584
SELARL JURI-LAWYERS CONSULTANTS Maître Jean-Louis BALLEREAU - 52, rue du Docteur Courret,47200 MARMANDE - 47200 - France
Inscription le 2 octobre 2007 - renonciation totale n°461720 - Publication au BOPI 2007-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage congélateurs – cafetières électriques – cuisinières. Meubles – glaces (miroirs) – commodes – fauteuils – sièges. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Tapis.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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