Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE TV domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 761 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.
La marque MAISON + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINE TV SAS, Société par actions simplifiée - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 428761985
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 13 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590768 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 2 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597905 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°621532 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-25
Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, sécateurs, coupe-fleurs.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et électro-optiques ; de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; décodeurs ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes, caméras ; projecteurs (appareils de projection) ; antennes, antennes paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; décodeurs, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; câbles à fibre optique et câbles optiques.
Appareils d'éclairages, luminaires, ampoules électriques et d'éclairage.
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; boutons de manchettes en métaux précieux ; épingles de cravates ; porte-clefs ; boîtes en métaux précieux ; cadrans solaires ; montres et bracelets de montres, montres de plongée, boîtiers de montres.
Billets (tickets) ; guide de programmes de télévision et de radio.
Cuirs et imitations du cuir ; malles, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs d'écoliers, sacs de sport, sacs à dos, cartables, valises ; parapluies ; parasols, ombrelles ; cannes ; fouets et sellerie ; porte-cartes (portefeuille), portefeuilles, porte-monnaie ; étuis pour clefs.
Meubles, glaces (miroirs), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), verre argenté (miroiterie), cadres à photos, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrement) ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, écaille, ambre, baleine, nacre, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes en bois et caisses en bois ou en matières plastiques, trousses et coffrets à bijoux et à montres non en métaux précieux, coffres à jouets, coffrets (meubles), pièces d'ameublement, porte-livres, porte-revues, présentoirs pour journaux, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, divans, sièges, tabourets, sofas, poufs, coussins, appuie-têtes (meubles), lits, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), paravents (meubles), portes de meubles, secrétaires, vaisseliers, vitrines (meubles), rayonnages, étagères et rayons de bibliothèques, pupitres, portemanteaux (meubles), porte-chapeaux, porte-parapluies ; bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants (meubles), tables, tables à dessin, tables de toilette (mobilier), commodes, meubles de bureau, bureaux (meubles), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, objets d'art bustes, figurines et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux accroche-clefs, corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage, écriteaux et enseignes en bois ou en matières plastiques ; éventails ; housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), cintres pour vêtements ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, paniers non métalliques ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; piédestaux pour pots à fleurs.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de lit ; couvre-lits ; linge de table (non en papier) ; chemins de table ; housses de sièges et coussins ; plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, serviettes d'invité ; boîtes en matières textiles, vide-poches en matières textiles, tissus d'ameublement ; couvertures de voyage ; tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, jetés de canapés.
Vêtements ; vêtements de sport ; t-shirts ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de sport, de ski ; sous-vêtements ; costumes de bain ; collants ; costumes.
Papiers peints ; tapis, descentes de bain [tapis].
Jeux ; jeux de société ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile, à roulettes ou pour le surf ; raquettes ; skis ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport) ; machines de jeux vidéo, jeux vidéo d'arcade.
Articles pour fumeurs ; étuis, coffrets et boîtes à cigares, pipes, cigarettes et allumettes ; briquets ; cendriers (non en métaux précieux).
Conseils commerciaux destinés aux consommateurs (à savoir informations de consommation) liés au choix d'équipements audiovisuels et de télécommunication ; publipostage ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; télé promotion avec offre de vente (promotion des ventes pour des tiers) ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, supports de données magnétiques, écrans vidéo ; vente au détail d'antennes ; services de revue de presse ; télépromotion avec offre de vente ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de luminaires, meubles et objets de décoration pour la maison permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément sur un réseau informatique mondial ouvert ou fermé ou par le biais de la télévision ; services de vente au détail et services de vente en gros et de vente sur un réseau informatique mondial ouvert ou fermé ou par télévision de luminaires, meubles et objets de décoration pour la maison ; services de gestion de commandes à travers des réseaux globaux de communication.
Emissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute oeuvre audiovisuelle.
Divertissements radiophoniques, télévisés et audiovisuels sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, et de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; réservation de places pour le spectacle ; services de reporters ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production de programmes vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; exploitation de salles de cinéma.
Conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information ; recherche et développement pour des tiers de systèmes informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, de l'audiovisuel ; conseils en matière d'architecture ; conseils en matière de décoration d'intérieure.
Conseils en matière de jardinage ; conseils en matière de conception d'aménagement paysagers ; conseils en matière d'art floral.
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