Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR EST DANS LE PLAT
CUISINE TV, Société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
3085103
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2021

Présentation de la marque LE BONHEUR EST DANS LE PLAT

Déposée le 20 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONHEUR EST DANS LE PLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE TV domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 761 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BONHEUR EST DANS LE PLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BONHEUR EST DANS LE PLAT est expirée depuis le 20 février 2021.

CUISINE TV a également déposé les autres marques suivantes : FRIGO DE STARS , PANIER DE SAISON , LES DEFIS DE SOPHIE , TOUS LES GOUTS SONT DANS LA NATURE , UNE VILLE A TABLE , CHEF D'UN JOUR , CUISINEMENT SPORT , 1,2,3 MANGEZ ! , LES PETITES CURIOSITES ALIMENTAIRES DE LOUISE , UNE RECETTE POUR DEUX


CUISINE TV, Société par actions simplifiée (SAS) - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 428761985


SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°464382 - Publication au BOPI 2007-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464385 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464384 - Publication au BOPI 2007-11-26

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461396 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-27

Inscription le 13 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590768 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Inscription le 29 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791622 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Inscription le 24 août 2020 - Changement de nom, de dénomination n°793187 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautique, géodésique, photographiques, cinématographiques, optiques. de pesage, de mesurage. de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication. de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité. ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes bandes magnétiques, cédéroms, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques digitaux vidéo, cartouches vidéo, console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) : cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; drapeaux en papier, articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, partitions (livrets) ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales, lithographies, affiches. Publicité, location d'espace publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée, publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement des données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; transmission d'informations par téléscripteur ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; informations en matière de télécommunication et d'informatique appliquée aux télécommunications. Télécommunications, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agence de presse ou d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, émissions télévisées, diffusion de programmes par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellite ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; Education ; formation ; divertissements, divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de dessins animés, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de représentation de spectacles ; services de doublage, de souffleurs pour spectacles ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; services de post-synchronisation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration ; réservation de places pour le spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.