Déposée le 8 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINE.TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE TV domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 761 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.
La marque CUISINE.TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINE TV, Société par actions simplifiée (SAS) - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 428761985
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France
Inscription le 9 mars 2007 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°451417 - Publication au BOPI 2007-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Inscription le 9 mars 2007 - Changement de dénomination n°451419 - Publication au BOPI 2007-03-09
Inscription le 9 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451418 - Publication au BOPI 2007-03-09
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461398 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 13 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590768 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 29 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791622 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
Inscription le 24 août 2020 - Changement de nom, de dénomination n°793187 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaîne haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, cédéroms, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, disques magnétiques, vidéodisques numériques, disques digitaux vidéo, cartouches vidéo, consoles de jeux, téléphones, supports d'enregistrements magnétiques ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide de programmes de télévision et de radio sur support télévisuel ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive; écran de télévisionTélécommunications, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, agence de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou communication (transmission) visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; diffusion de programmes par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé. Education ; formation ; divertissement radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de dessins animés, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; locations de phonogrammes et de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de représentation de spectacles ; montages de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; services de postsynchronisation, de doublage, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration), réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; services de bar ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; réservation d'hôtel ; services juridiques ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; toutes consultations techniques en matière d'ordinateurs, de sécurité, d'informatique, de télécommunication, d'audiovisuel ; consultations artistiques en matière de création d'oeuvres dramatiques, musicales, chorégraphiques, photographiques, audiovisuelles et des arts appliqués ; programmation d'ordinateurs, location d'ordinateurs, gérance de droits d'auteur, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; services de stylisme ; recherche et développement des systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques ; services d'authentification de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; services de téléchargement de jeux vidéo ; services de fourniture d'accès à un réseaux informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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