Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cuisine + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE TV domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 761 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.
La marque Cuisine + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905319.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINE TV SAS, Société par actions simplifiée - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 428761985
SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 13 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590768 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 2 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597905 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°621532 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-25
Manches de couteaux métalliques.
Machines électriques pour battre les aliments, mixer et mélanger et leurs accessoires, vendus ensemble et séparément, pour émincer, hacher, découper en tranches, couper, passer et filtrer les aliments, extraire le jus, malaxer et aiguiser ; moulins à café électriques ; presse-fruits ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses électriques à fruits ou légumes ; éplucheuses à légumes, trancheuses ; machines pour affûter les couteaux ; coupe-légumes, couteaux électriques ; machines électriques à crème glacée ; machines à ouvrir les boites de conserve.
Coutellerie non électrique, couteaux de poche, canifs, cuillères, fourchettes, ouvre boîtes non électriques ; pince à sucre ; pince à glaçons ; baguettes (couverts) ; ouvre huîtres.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques et électro-optiques ; décodeurs ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes, caméras ; téléphones, téléphones mobiles ; organisateur personnel (PDA) ; agendas électroniques ; appareils de radio, baladeurs ; projecteurs (appareils de projection) ; antennes, antennes paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; décodeurs, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; Cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels (programmes enregistrés) ; câbles à fibre optique et câbles optiques.
Dispositifs et appareils pour la cuisson, la réfrigération, la congélation, y compris cuisinières, fours et fours à micro-ondes, grille-pain électriques ; toasteurs électriques ; machines électriques pour la préparation de boissons chaudes ; cafetières électriques ; gaufriers électriques ; machines électriques à fabriquer des tortillas ; machines électriques à crème glacée ; chauffe-plats ; tables de cuisson, plaques chauffantes, réfrigérateurs, congélateurs, machines à glaçons, caves à vin à température commandée.
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; boutons de manchettes en métaux précieux ; épingles de cravates ; porte-clefs ; boîtes en métaux précieux ; cadrans solaires ; montres et bracelets de montres, montres de plongée, boîtiers de montres.
Billets (tickets) ; guide de programmes de télévision et de radio.
Cuirs et imitations du cuir ; malles, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs d'écoliers, sacs de sport, sacs à dos, cartables, valises ; parapluies ; parasols, ombrelles ; cannes ; fouets et sellerie ; porte-cartes (portefeuille), portefeuilles, porte-monnaie ; étuis pour clefs.
Vaisseliers, buffets, buffets roulants (meubles), tables, tables roulantes de service et dessertes ; plateaux de tables ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; manches de couteaux non métalliques ; bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles ; coussins.
Petits ustensiles portatifs non électriques pour la cuisine à savoir broyeurs, râpes, pétrisseurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulin à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade ; cafetières et théières non électriques ; récipients pour aliments non en métaux précieux et boissons à savoir tasses, verres, flûtes (verres), coupes à champagne, pichets, gobelets, timbales, services à liqueur, services à café et à thé, carafes, brocs, cruches, flacons, chopes à bières, bols, assiettes, assiettes jetables, plats, couvercles de plats, coupes, coupelles, saladiers, sucriers, légumiers, huiliers, soucoupes, saucières, soupières, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, bonbonnes, bonbonnières, seaux ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; ronds de serviette ; porte serviettes (anneaux et barres) non en métaux précieux ; pots ; couvercles de pots ; récipients de cuissons des aliments à savoir poêles, marmites, casseroles, moules ; friteuses non électriques ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, boîtes en cristal ; plateaux à usage domestiques ; corbeilles et planches à pain ; cloches à beurre et à fromage ; porte-couteaux pour la table non en métaux précieux ; corbeilles à pain, planches à pain ; planches à découper pour la cuisine, passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; vide-poches ; baguettes (instruments de cuisine) ; bouteilles, bouchons de verre, tire-bouchons, sceaux à glace, sceaux à champagne ; bougeoirs, chandeliers, candélabres, photophores, lucioles (bougeoirs) non en métaux précieux ; brûle-parfums ; dessous-de-plat (ustensiles de table), dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, corbeilles à usage domestique ; cristaux (verrerie) ; pelles à tarte, louches de cuisine, spatules et cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; porte-cartes de menu, porte-cure-dents, glacières portatives non électriques ; sorbetières ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; poteries, cache-pot non en papier, ; vases, soliflores (vases) ; mélangeurs manuels (shakers) ; centres de table ; services à caviar ; moules à gâteaux, moules à glaçons ; .
Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; couvertures de table ; ronds de table (non en papier) ; chemins de table ; nappes (non en papier) ; sets de table (non en papier) ; napperons ; serviettes de table en matières textiles ; maniques ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; dessous de carafes (linge de table).
Vêtements ; vêtements de sport ; t-shirts ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de sport, de ski ; sous-vêtements ; costumes de bain ; collants ; costumes.
Paillassons de cuisine.
Jeux ; jeux de société ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile, à roulettes ou pour le surf ; raquettes ; skis ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport) ; machines de jeux vidéo, jeux vidéo d'arcade.
Articles pour fumeurs ; étuis, coffrets et boîtes à cigares, pipes, cigarettes et allumettes ; briquets ; cendriers (non en métaux précieux).
Conseils commerciaux destinés aux consommateurs (à savoir informations de consommation) liés au choix d'équipements audiovisuels et de télécommunication ; publipostage ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ; publicité radiophonique et télévisée ; télé promotion avec offre de vente (promotion des ventes pour des tiers) ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, supports de données magnétiques, écrans vidéo ; vente au détail d'antennes ; services de revue de presse. Télépromotion avec offre de vente ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) d'ustensiles de cuisine, de robots de cuisine, de vaisselles et autres articles textiles pour la cuisine permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément sur un réseau informatique mondial ouvert ou fermé ou par le biais de la télévision ; services de vente au détail et services de vente en gros et de vente sur un réseau informatique mondial ouvert ou fermé ou par télévision d'ustensiles de cuisine, de robots de cuisine, de vaisselles et autres articles textiles pour la cuisine ; services de gestion de commandes à travers des réseaux globaux de communication.
Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie ; télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéos, de dépêches ; transmission d'informations par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'instruments de télématique à savoir téléphones, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modem ; location d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo ; consultations en matière de transmission de données via Internet ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute oeuvre audiovisuelle ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications ; transmission de publications électroniques en ligne.
Divertissement, divertissements radiophoniques, télévisés et audiovisuels sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, et de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre ; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; réservation de places pour le spectacle ; services de reporters ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production de programmes vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; exploitation de salles de cinéma.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; services de fourniture de moteur de recherche sur l'Internet ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; location d'appareils et d'instruments informatiques, à savoir écrans ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information ; conception (élaboration) de systèmes informatiques, de logiciels ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement pour des tiers de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques.
Elaboration de recettes de cuisine ; sélection de recettes de cuisine ; conception de repas, de menus culinaires ; conseils sur l'utilisation et la préparation de produits alimentaires ; conseils dans le but de combiner des aliments, de disposer des aliments ; conseils dans le but de préparer des boissons, les combiner ou mélanger ; conseils sur la façon de dresser une table.
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