Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIE DE FRANCE
CUISINE SOLUTIONS, INC., Société organisée selon les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
1423462
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque VIE DE FRANCE

Déposée le 2 décembre 1986 par la société CUISINE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CUISINE SOLUTIONS domicilié(e) 85 South Bragg Street, Suite 600, ALEXANDRA, VA 22312 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque VIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

CUISINE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Pêche Artisanale de Normandie , VIE DE FRANCE , CUISINES SELECTION , C2S , MICROROTI , PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE , CULIFRANCE , UNIQUE FOODS , MICROGRATIN


CUISINE SOLUTIONS, INC., Société organisée selon les lois du Delaware - 85 South Bragg Street, Suite 600, ALEXANDRA, VA 22312 - États-Unis


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2079379 - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329407 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51185 - Publication au BOPI 1991-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 15 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344712 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 31 juillet 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55106 - Publication au BOPI 1991-07-31

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635529 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles - café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace - eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops jus de fruits et toutes boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons - Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.