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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISINE SOLUTIONS
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Pêche Artisanale de Normandie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pêche Artisanale de Normandie
CUISINE SOLUTIONS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3174271
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
Pêche Artisanale de Normandie de CUISINE SOLUTIONS

Présentation de la marque Pêche Artisanale de Normandie

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CUISINE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pêche Artisanale de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE SOLUTIONS domicilié(e) Eco parc - 1, Allée des Tilleuls,27400 HEUDEBOUVILLE - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 006 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats Philippe DELCLUZE domicilié(e) 15, rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Pêche Artisanale de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pêche Artisanale de Normandie est expirée depuis le 10 juillet 2012.

CUISINE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : VIE DE FRANCE , CUISINES SELECTION , C2S , MICROROTI , VIE DE FRANCE , PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE , CULIFRANCE , UNIQUE FOODS , MICROGRATIN


CUISINE SOLUTIONS, société anonyme - Eco parc - 1, Allée des Tilleuls,27400 HEUDEBOUVILLE - 27400 - France - SIREN 348006677


Cabinet d'Avocats Philippe DELCLUZE - 15, rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Viande (à l'exception de la viande de porc et de la viande de volaille), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ”, poissons fournis par un artisan pêcheur, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Normandie ”, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Camembert de Normandie ” ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.