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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Cuisine Solutions
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CULIFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CULIFRANCE
Cuisine Solutions, S.A., au capital de 2 126 000 Euros

Numéro de dépôt :
92437225
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2012

Présentation de la marque CULIFRANCE

Déposée le 13 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Cuisine Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cuisine Solutions domicilié(e) Ecoparc - 1, Allée des Tilleuls,27400 HEUDEBOUVILLE (dossier no 2228476) - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 006 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats, Philippe DELCLUZE domicilié(e) 15, rue du Louvre,75001 PARIS (dossier no 2228476) - 75001 - France.

La marque CULIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULIFRANCE est expirée depuis le 13 octobre 2012.

Cuisine Solutions a également déposé les autres marques suivantes : Pêche Artisanale de Normandie , VIE DE FRANCE , CUISINES SELECTION , C2S , MICROROTI , VIE DE FRANCE , PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE , UNIQUE FOODS , MICROGRATIN


Cuisine Solutions, S.A., au capital de 2 126 000 Euros - Ecoparc - 1, Allée des Tilleuls,27400 HEUDEBOUVILLE (dossier no 2228476) - 27400 - France - SIREN 348006677


Cabinet d'Avocats, Philippe DELCLUZE - 15, rue du Louvre,75001 PARIS (dossier no 2228476) - 75001 - France


Renouvellement avec limitation le 1 octobre 2002 n°2228476 - Publication au BOPI 2002-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.