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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE SOLUTIONS
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CUISINES SELECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISINES SELECTION
CUISINE SOLUTIONS SAS

Numéro de dépôt :
3482821
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
CUISINES SELECTION de CUISINE SOLUTIONS

Présentation de la marque CUISINES SELECTION

Déposée le 20 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES SELECTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE SOLUTIONS domicilié(e) Ecoparc, 1 Allée des Tilleuls HEUDEBOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 006 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE ELLUARD domicilié(e) 96 RUE DES VIGNOBLES,78400 CHATOU - 78400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES SELECTION est expirée depuis le 20 février 2017.

CUISINE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Pêche Artisanale de Normandie , VIE DE FRANCE , C2S , MICROROTI , VIE DE FRANCE , PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE , CULIFRANCE , UNIQUE FOODS , MICROGRATIN


CUISINE SOLUTIONS SAS - Ecoparc, 1 Allée des Tilleuls HEUDEBOUVILLE - France - SIREN 348006677


JEAN-PIERRE ELLUARD - 96 RUE DES VIGNOBLES,78400 CHATOU - 78400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.