Présentation de la marque La Cancalaise Huîtres & Recettes de la Mer
Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Cancalaise Huîtres & Recettes de la Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE domicilié(e) ZA des Quatrevais, 8 rue de l'industrie - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 669 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHEVALIER MERLY, Mme COTTEBRUNE Armelle domicilié(e) 2 rue du Calvaire - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.
La marque La Cancalaise Huîtres & Recettes de la Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINE GOURMANDE, SAS - ZA des Quatrevais, 8 rue de l'industrie - 35260 - CANCALE - France - SIREN 421669003
SCP CHEVALIER MERLY, Mme COTTEBRUNE Armelle - 2 rue du Calvaire - 35510 - CESSON SEVIGNE - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 13 septembre 2016 - Concession de licence n°680078 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Inscription le 18 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709690 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
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