Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE
/
LA CANCALAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CANCALAISE
CUISINE GOURMANDE, SAS

Numéro de dépôt :
3955436
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2022
LA CANCALAISE de CUISINE GOURMANDE

Présentation de la marque LA CANCALAISE

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CANCALAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE domicilié(e) ZA des Quatrevais, 8 rue de l'industrie - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 669 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHEVALIER MERLY, Mme COTTEBRUNE Armelle domicilié(e) 2 rue du Calvaire - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque LA CANCALAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CANCALAISE est expirée depuis le 8 octobre 2022.

CUISINE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Les épices du Monde , CUISINE GOURMANDE , LE MANÈGE , La Cancalaise Huîtres & Recettes de la Mer , SAVEURS DE CANCALE


CUISINE GOURMANDE, SAS - ZA des Quatrevais, 8 rue de l'industrie - 35260 - CANCALE - France - SIREN 421669003


SCP CHEVALIER MERLY, Mme COTTEBRUNE Armelle - 2 rue du Calvaire - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 13 septembre 2016 - Concession de licence n°680078 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Inscription le 18 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709690 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; à l'exception des huîtres) conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants à l'exception des huîtres ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.