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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE
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CUISINE GOURMANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISINE GOURMANDE
CUISINE GOURMANDE, SAS

Numéro de dépôt :
99780886
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019

Présentation de la marque CUISINE GOURMANDE

Déposée le 10 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINE GOURMANDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE GOURMANDE domicilié(e) 8 Rue de l'Industrie Zone artisanale de Quatrevais - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 669 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHEVALIER-MERLY domicilié(e) 2 Rue du Calvaire - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINE GOURMANDE est expirée depuis le 10 mars 2019.

CUISINE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : LA CANCALAISE , Les épices du Monde , LE MANÈGE , La Cancalaise Huîtres & Recettes de la Mer , SAVEURS DE CANCALE


CUISINE GOURMANDE, SAS - 8 Rue de l'Industrie Zone artisanale de Quatrevais - 35260 - CANCALE - France - SIREN 421669003


SCP CHEVALIER-MERLY - 2 Rue du Calvaire - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 6 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°501118 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400755 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conserves, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre, pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.