Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUR'TOMAT CLAUDE VAILLARD
CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1419806
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1997
PUR\'TOMAT CLAUDE VAILLARD de CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE de droit franÇais

Présentation de la marque PUR'TOMAT CLAUDE VAILLARD

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE de droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUR'TOMAT CLAUDE VAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE de droit franÇais domicilié(e) allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque PUR'TOMAT CLAUDE VAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR'TOMAT CLAUDE VAILLARD est expirée depuis le 24 juillet 1997.

CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE de droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE BIEN DE CHEZ NOUS , LE MEDAILLON , CLAUDE VAILLARD , DELER , TOMATO KETCHUP CLAUDE VAILLARD , MUTHULAR , (Marque figurative) , MUTULAR , MUTULAR , LE BON GASCON


CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE Société Anonyme de droit franÇais - allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Sauce à base de tomates et plus spécifiquement concentré de tomate en bombe.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.