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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE
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MUTULAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTULAR
S.A. CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE, Société Anonyme, Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL.

Numéro de dépôt :
1220308
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1992
MUTULAR de CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE

Présentation de la marque MUTULAR

Déposée le 5 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. CHENARD. - France.

La marque MUTULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTULAR est expirée depuis le 5 novembre 1992.

CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE BIEN DE CHEZ NOUS , LE MEDAILLON , CLAUDE VAILLARD , DELER , TOMATO KETCHUP CLAUDE VAILLARD , MUTHULAR , (Marque figurative) , MUTULAR , LE BON GASCON , LE SAVOUREUX


S.A. CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE, Société Anonyme, Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL. - France


Cabinet R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription - Gage constitué n°36671 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°33551 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace, plats cuisinés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.