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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE
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MUTULAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTULAR
S.A. CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1217856
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2002
MUTULAR de CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE

Présentation de la marque MUTULAR

Déposée le 5 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE domicilié(e) Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL (dossier no 2010672) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2010672) - France.

La marque MUTULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTULAR est expirée depuis le 5 novembre 2002.

CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE BIEN DE CHEZ NOUS , LE MEDAILLON , CLAUDE VAILLARD , DELER , TOMATO KETCHUP CLAUDE VAILLARD , MUTHULAR , (Marque figurative) , MUTULAR , MUTULAR , LE BON GASCON


S.A. CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE - Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL (dossier no 2010672) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2010672) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1992 n°2010672 - Publication au BOPI 1992-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 26 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152034 - Publication au BOPI 1992-11-26

Inscription - Gage constitué n°36671 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°33551 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces épices;glace;plats cuisinés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.