Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAVOUREUX
CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1656706
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001
LE SAVOUREUX de CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE

Présentation de la marque LE SAVOUREUX

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SAVOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE domicilié(e) 21 Avenue Gaston Carrère, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET AYMARD ET COUTEL - France.

La marque LE SAVOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAVOUREUX est expirée depuis le 19 avril 2001.

CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE BIEN DE CHEZ NOUS , LE MEDAILLON , CLAUDE VAILLARD , DELER , TOMATO KETCHUP CLAUDE VAILLARD , MUTHULAR , (Marque figurative) , MUTULAR , MUTULAR , LE BON GASCON


CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (SA) - 21 Avenue Gaston Carrère, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France


LE CABINET AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace; plats cuisineés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.