Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SAVOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE domicilié(e) 21 Avenue Gaston Carrère, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET AYMARD ET COUTEL - France.
La marque LE SAVOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (SA) - 21 Avenue Gaston Carrère, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France
LE CABINET AYMARD ET COUTEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace; plats cuisineés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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