Déposée le 26 juin 1984 par CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE MEDAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE,, domicilié(e) 21 avenue Gaston Carrère, 47110 Sainte Livrade sur lot (dossier no 2034642) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2034642) - France.
La marque LE MEDAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE - 21 avenue Gaston Carrère, 47110 Sainte Livrade sur lot (dossier no 2034642) - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2034642) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1994 n°2034642 - Publication au BOPI 1994-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51
Inscription le 23 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173867 - Publication au BOPI 1994-06-23
Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces;épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autre classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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