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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCEde droit franÇais
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LE BON GOUT JUSQU'AU BOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON GOUT JUSQU'AU BOUT
CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (Société Anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1435035
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1997

Présentation de la marque LE BON GOUT JUSQU'AU BOUT

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCEde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON GOUT JUSQU'AU BOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCEde droit franÇais domicilié(e) Allées des Promenades, 47440 CASSENEUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque LE BON GOUT JUSQU'AU BOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON GOUT JUSQU'AU BOUT est expirée depuis le 13 novembre 1997.

CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCEde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE BIEN DE CHEZ NOUS , LE MEDAILLON , CLAUDE VAILLARD , DELER , TOMATO KETCHUP CLAUDE VAILLARD , MUTHULAR , (Marque figurative) , MUTULAR , MUTULAR , LE BON GASCON


CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (Société Anonyme de droit franÇais) - Allées des Promenades, 47440 CASSENEUIL. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, conserves alimentaires, graisses alimentaires, charcuterie, jus de viande, mayonnaise, salaisons, tous aliments entrant dans la classe 29 en conserve ou conservés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces, aromates autres que des huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, essences pour l'alimentation, ketchup, farine de moutarde, sauce tomate, pâtés à la viande, moutarde et, plus généralement, tous aliments entrant dans la classe 30 en conserve ou conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.